Spiel

Design suisse · 132805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132805
Numéro de demande
2006-00304
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
3 avr. 2006
Enregistré
12 juin 2006
Publié
30 juin 2006
Protégé jusqu’au
3 avr. 2026
Prolongeable jusqu’au
3 avr. 2031
Source
Swissreg

Designs

Spiel, reproduction 1Spiel, reproduction 2Spiel, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  2. 15 févr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2016

  3. 15 mars 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

  4. 30 juin 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.