bouteille
Design suisse · 132839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132839
- Numéro de demande
- 2006-00407
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 9 mai 2006
- Enregistré
- 27 juin 2006
- Publié
- 14 juil. 2006
- Protégé jusqu’au
- 9 mai 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 9 mai 2031
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 29 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
- 15 mars 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 14 juil. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.