montre-bracelet

Design suisse · 132845 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132845
Numéro de demande
2006-00373
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
27 avr. 2006
Enregistré
27 juin 2006
Publié
14 juil. 2006
Radié
9 nov. 2021
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 09.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bertolucci S.A., Champs-Montants 16b, 2074 Marin-Epagnier → Bertolucci SA, Route des Acacias 43, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 22 sept. 2021

    Désignation

    Désignation
    montres-bracelets → montre-bracelet

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 29 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

  6. 15 sept. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

  7. 14 juil. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bertolucci SA

Route des Acacias 43, 1211 Genève 26

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Philippe Belais

Collonge-Bellerive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.