montres
Design suisse · 132850 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132850
- Numéro de demande
- 2006-00503
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 juin 2006
- Enregistré
- 27 juin 2006
- Publié
- 30 sept. 2008
- Protégé jusqu’au
- 8 juin 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 8 juin 2031
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 08.06.2026 → 08.06.2031
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 20 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 28 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
- 16 févr. 2017
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.02.2017
- 30 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
2 entrées antérieures
- 28 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 30 sept. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2008
Parties
Créateur
Cologny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.