excentrique pour balancier
Design suisse · 132851 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132851
- Numéro de demande
- 2006-00524
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 14 juin 2006
- Enregistré
- 27 juin 2006
- Publié
- 31 oct. 2008
- Protégé jusqu’au
- 14 juin 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 14 juin 2031
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 14726A → 14726A
- Echéance de la protection
- 14.06.2026 → 14.06.2031
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
- 31 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
- 31 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 15 mars 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 15 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 31 oct. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.