Ziergegenstände
Design suisse · 132853 · Radié
Designs
Design 2035
Design 2042
Design 2044
Design 2047
Design 2048
Design 2049
Design 45412
Design 45422
Design 45435-1
Design 45435-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132853
- Numéro de demande
- 2006-00396
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 4 mai 2006
- Enregistré
- 27 juin 2006
- Publié
- 14 juil. 2006
- Radié
- 4 mai 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
- 14 juil. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.