montres-bracelets
Design suisse · 132888 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132888
- Numéro de demande
- 2006-00539
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 juin 2006
- Enregistré
- 10 juil. 2006
- Publié
- 30 mars 2007
- Protégé jusqu’au
- 21 juin 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 21 juin 2031
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 21.06.2026 → 21.06.2031
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 18 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → Gucci Swiss Timepieces SA, Chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 13 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
- 13 déc. 2013
Fusionné
- Titulaire
- Luxury Timepieces International SA, Ch. des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 31 mars 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 30 mars 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.