bracelet, collier
Design suisse · 132920 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132920
- Numéro de demande
- 2006-00300
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 3 avr. 2006
- Enregistré
- 21 juil. 2006
- Publié
- 15 août 2006
- Protégé jusqu’au
- 3 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 3 avr. 2031
- Description
- Les pierres vertes peuvent être remplacées par des pierres de couleurs différentes.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Les pierres vertes peuvent être remplacées par des pierres de couleurs différentes.
Design 2
Les pierres vertes peuvent être remplacées par des pierres de couleurs différentes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Les pierres vertes peuvent être remplacées par des pierres de couleurs différentes. → Les pierres vertes peuvent être remplacées par des pierres de couleurs différentes.
- Echéance de la protection
- 03.04.2026 → 03.04.2031
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Les Développements Horlogers (LDH), 14, Grand-Place, 1700 Fribourg → Les Développements Horlogers (LDH), c/o TVA Conseils Stéphane Gmünder, Boulevard Pérolles, 8, 1700 Fribourg
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 15 avr. 2016
Fusionné
- Titulaire
- MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 15 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 15 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 30 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
4 entrées antérieures
- 28 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 14 mai 2010
Transféré
- Titulaire
- Les Développements Horlogers (LDH), c/o TVA Conseils Stéphane Gmünder, Boulevard Pérolles, 8, 1700 Fribourg → MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
- 15 avr. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Moinas & Savoye S. A., 42, rue Plantamour, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 15 août 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.