bijoux et parties de bijoux

Design suisse · 132922 · Radié

Designs

Design 0175-MO-0529

Design 0175-MO-0531

Design 0175-MO-0532

Design 0175-MO-0533

Design 0175-MO-0537

Design 0175-MO-0539

Design 0175-MO-0541

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132922
Numéro de demande
2006-00591
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
6 juil. 2006
Enregistré
21 juil. 2006
Publié
15 déc. 2008
Radié
6 juil. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

  2. 15 déc. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.