bijoux et parties de bijoux
Design suisse · 132922 · Radié
Designs
Design 0175-MO-0529
Design 0175-MO-0531
Design 0175-MO-0532
Design 0175-MO-0533
Design 0175-MO-0537
Design 0175-MO-0539
Design 0175-MO-0541
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132922
- Numéro de demande
- 2006-00591
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 6 juil. 2006
- Enregistré
- 21 juil. 2006
- Publié
- 15 déc. 2008
- Radié
- 6 juil. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 15 déc. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2008
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.