Staubsauger

Design suisse · 132928 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132928
Numéro de demande
2006-00474
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
15-05 Machines
Déposé
29 mai 2006
Enregistré
21 juil. 2006
Publié
15 août 2006
Radié
29 mai 2016
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000445952 29.11.2005
Source
Swissreg

Designs

Staubsauger, reproduction 1Staubsauger, reproduction 2Staubsauger, reproduction 3Staubsauger, reproduction 4Staubsauger, reproduction 5Staubsauger, reproduction 6Staubsauger, reproduction 7Staubsauger, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

  2. 31 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 15 août 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.