appareil de prises de vues
Design suisse · 132945 · Radié
Designs
Design 14732A
Design 14732B
Design 14732C
Design 14732D
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132945
- Numéro de demande
- 2006-00479
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 16-01 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 30 mai 2006
- Enregistré
- 21 juil. 2006
- Publié
- 15 août 2006
- Radié
- 30 mai 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP D2006-2051 31.01.2006JP D2006-2052 31.01.2006JP D2006-2053 31.01.2006JP D2006-2054 31.01.2006
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 15 avr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 15 août 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.