Orthopädische Sohlen
Design suisse · 132948 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132948
- Numéro de demande
- 2006-00335
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 11 avr. 2006
- Enregistré
- 21 juil. 2006
- Publié
- 15 août 2006
- Protégé jusqu’au
- 11 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 11 avr. 2031
- Priorité
- EM 000 422 985 28.10.2005
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 11.04.2026 → 11.04.2031
Publié dans Swissreg le 30.03.2026
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 15 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 28 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 15 août 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.