Gerätegriffe
Design suisse · 132967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132967
- Numéro de demande
- 2006-00487
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 1 juin 2006
- Enregistré
- 4 août 2006
- Publié
- 31 août 2006
- Radié
- 1 juin 2011
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK DA 2005 00366 16.12.2005
- Source
- Swissreg
Designs
Design M13180/1
Design M13180/2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 31 août 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.