Windlicht
Design suisse · 132992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132992
- Numéro de demande
- 2006-00511
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 31 mai 2006
- Enregistré
- 4 août 2006
- Publié
- 31 août 2006
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000 449 897-0001 16.12.2005
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1.1
Design 1.2
Design 2.1
Design 2.2
Design 3.1
Design 3.2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 31 août 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.