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Design suisse · 133033 · Radié
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133033
- Numéro de demande
- 2006-00618
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 19 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 14 juil. 2006
- Enregistré
- 22 août 2006
- Publié
- 15 sept. 2006
- Radié
- 14 juil. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 15 sept. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.