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Design suisse · 133063 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133063
- Numéro de demande
- 2006-00620
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 14 juil. 2006
- Enregistré
- 7 sept. 2006
- Publié
- 29 sept. 2006
- Protégé jusqu’au
- 14 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 14 juil. 2031
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 14.07.2026 → 14.07.2031
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 31 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
- 30 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 13 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 31 déc. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
- 29 sept. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.