décors pour articles de bijouterie
Design suisse · 133067 · Radié
Designs
Design 0385-003.D.CH (1)
Design 0385-003.D.CH (2)
Design 0385-003.D.CH (3)
Design 0385-003.D.CH (4)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133067
- Numéro de demande
- 2006-00608
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 10 juil. 2006
- Enregistré
- 7 sept. 2006
- Publié
- 29 sept. 2006
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 5 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
- 5 nov. 2021
Rectifié
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 15 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 29 sept. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.