Gepäckträger für Fahrräder oder Motorräder
Design suisse · 133069 · En vigueur
Designs
Design 000569-M Muster 5
Design 000569-M Muster 6
Design 000569-M Muster 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133069
- Numéro de demande
- 2006-00614
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 7 juil. 2006
- Enregistré
- 7 sept. 2006
- Publié
- 29 sept. 2006
- Protégé jusqu’au
- 7 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 7 juil. 2031
- Priorité
- EM 000460860 11.01.2006
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 000569-M Muster 5 → 000569-M Muster 5
- Echéance de la protection
- 07.07.2026 → 07.07.2031
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 15 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 15 mars 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Gebrüder Pletscher AG, Obere Schilling 4, 8460 Marthalen → Pletscher AG, Obere Schilling 4, 8460 Marthalen
Publié dans Swissreg le 15.03.2012
- 30 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
- 29 sept. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.