pierre précieuse
Design suisse · 133108 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133108
- Numéro de demande
- 2006-00679
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 7 août 2006
- Enregistré
- 19 sept. 2006
- Publié
- 13 oct. 2006
- Protégé jusqu’au
- 7 août 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 7 août 2031
- Priorité
- EM 000487871 28.02.2006
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.08.2021
- 15 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2016
- 31 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 28 févr. 2011
Transféré
- Titulaire
- L. Krochmal & Sons, Pelikaanstraat 62, Antwerpen, Belgique → Krochmal & Lieber BVBA, Pelikaanstraat 62, 2018 Antwerpen, Belgique
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 13 oct. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.