pierre précieuse

Design suisse · 133108 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133108
Numéro de demande
2006-00679
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
7 août 2006
Enregistré
19 sept. 2006
Publié
13 oct. 2006
Protégé jusqu’au
7 août 2026
Prolongeable jusqu’au
7 août 2031
Priorité
EM 000487871 28.02.2006
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.08.2021

  2. 15 août 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2016

  3. 31 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  4. 28 févr. 2011

    Transféré

    Titulaire
    L. Krochmal & Sons, Pelikaanstraat 62, Antwerpen, Belgique → Krochmal & Lieber BVBA, Pelikaanstraat 62, 2018 Antwerpen, Belgique

    Publié dans Swissreg le 28.02.2011

  5. 13 oct. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.