Kaminöfen

Design suisse · 133165 · Radié

Designs

Design G2006/09004-00

Design G2006/09004-06

Design G2006/09004-07

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133165
Numéro de demande
2006-00709
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
17 août 2006
Enregistré
5 oct. 2006
Publié
31 oct. 2006
Radié
17 août 2016
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000485073-0001 24.02.2006
EM 000485073-0007 24.02.2006
EM 000485073-0008 24.02.2006
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  2. 15 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH → ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.08.2013

  3. 15 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  4. 31 oct. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Karl Stefan Riener

Micheldorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.