Stuhl, Sitzbank
Design suisse · 133174 · En vigueur
Designs
Design Eros
Design Ultra
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133174
- Numéro de demande
- 2006-00749
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 31 août 2006
- Enregistré
- 26 oct. 2006
- Publié
- 15 nov. 2006
- Protégé jusqu’au
- 31 août 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 31 août 2031
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Eros → Eros
- Echéance de la protection
- 31.08.2026 → 31.08.2031
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 30 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 15 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 15 mai 2015
Transféré
- Titulaire
- Hutter & Stoffel, Gewerbestrasse 1, 9444 Diepoldsau → Alfred Hutter, Kapellweg 14, 9444 Diepoldsau
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
- 15 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
- 15 nov. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.