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Design suisse · 133199 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133199
- Numéro de demande
- 2006-00763
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 sept. 2006
- Enregistré
- 26 oct. 2006
- Publié
- 15 nov. 2006
- Protégé jusqu’au
- 4 sept. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 4 sept. 2031
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 04.09.2026 → 04.09.2031
Publié dans Swissreg le 03.09.2026
- 15 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
- 15 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
- 29 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
- 15 nov. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.