Ziergegenstand
Design suisse · 133204 · Radié
Designs
Design 06-016
Design 06-019
Design 06-022
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133204
- Numéro de demande
- 2006-00786
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 20 sept. 2006
- Enregistré
- 26 oct. 2006
- Publié
- 15 nov. 2006
- Radié
- 20 sept. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
- 15 nov. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.