vêtement d'allaitement
Design suisse · 133227 · Radié
Designs
La figure 1.1 est une vue de face en position fermée. La figure 1.2 est une vue de face en position partiellement ouverte. La figure 1.3 est une vue de face en position totalement ouverte. La figure 1.4 est une vue de l'envers de la face avant.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133227
- Numéro de demande
- 2006-00824
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-01 Habillement et mercerie
- Déposé
- 26 sept. 2006
- Enregistré
- 8 nov. 2006
- Publié
- 30 nov. 2006
- Radié
- 26 sept. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Description
- La figure 1.1 est une vue de face en position fermée. La figure 1.2 est une vue de face en position partiellement ouverte. La figure 1.3 est une vue de face en position totalement ouverte. La figure 1.4 est une vue de l'envers de la face avant.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.04.2017
- 15 sept. 2011
Transféré
- Titulaire
- Monique Loussier, 25, rue des Essarts, Esternay, France, Béatrice Tebaldi, Place de la Libération, Puy Laroque, France → Société LMTB Sàrl, 25, rue des Essarts, 51310 Esternay, France
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
- 15 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
- 30 nov. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.