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Design suisse · 133240 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133240
Numéro de demande
2006-00928
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
30 oct. 2006
Enregistré
8 nov. 2006
Publié
30 mars 2007
Radié
30 oct. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

  2. 30 mars 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Eric Giroud

1207 Genève

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.