montre
Design suisse · 133241 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133241
- Numéro de demande
- 2006-00929
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 oct. 2006
- Enregistré
- 8 nov. 2006
- Publié
- 15 avr. 2008
- Radié
- 30 oct. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.05.2017
- 29 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
- 15 avr. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.