Skulpturen

Design suisse · 133243 · En vigueur

Designs

Design 01

Design 02

Design 03

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133243
Numéro de demande
2006-00794
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
22 sept. 2006
Enregistré
8 nov. 2006
Publié
30 nov. 2006
Protégé jusqu’au
22 sept. 2026
Prolongeable jusqu’au
22 sept. 2031
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2021

  2. 31 août 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

  3. 15 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2011

  4. 30 nov. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Karl Bauer

5027 Herznach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.