Schultisch

Design suisse · 133323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133323
Numéro de demande
2006-00927
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-03 Ameublement
Déposé
24 oct. 2006
Enregistré
6 déc. 2006
Publié
29 déc. 2006
Protégé jusqu’au
24 oct. 2026
Prolongeable jusqu’au
24 oct. 2031
Source
Swissreg

Designs

Schultisch, reproduction 1Schultisch, reproduction 2Schultisch, reproduction 3Schultisch, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2021

  2. 14 oct. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2016

  3. 15 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  4. 31 août 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Embru-Werke, Mantel & Cie., Rapperswilerstrasse 33, 8630 Rüti ZH → Embru-Werke AG, Rapperswilerstrasse 33, 8630 Rüti ZH

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

  5. 29 déc. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.