montres-bracelets
Design suisse · 133395 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133395
- Numéro de demande
- 2006-01038
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 nov. 2006
- Enregistré
- 21 déc. 2006
- Publié
- 30 mars 2007
- Radié
- 8 juin 2022
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 30 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
- 13 déc. 2013
Fusionné
- Titulaire
- Luxury Timepieces International SA, Ch. des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 31 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 30 mars 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.