Raumtrenner
Design suisse · 133432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133432
- Numéro de demande
- 2006-01032
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 27 nov. 2006
- Enregistré
- 10 janv. 2007
- Publié
- 31 janv. 2007
- Protégé jusqu’au
- 27 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 27 nov. 2031
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 15 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 27 août 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Toffol Architekten AG, Riehenstrasse 43, 4058 Basel → TIB Projektentwicklung AG, Güterstrasse 133, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 27.08.2016
- 15 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
- 31 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.