Ring
Design suisse · 133449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133449
- Numéro de demande
- 2006-01016
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 18 nov. 2006
- Enregistré
- 10 janv. 2007
- Publié
- 31 janv. 2007
- Protégé jusqu’au
- 18 nov. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 18 nov. 2031
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.08.2022
- 18 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.08.2022
- 30 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
- 30 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
- 31 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.