Ziergegenstand
Design suisse · 133451 · Radié
Designs
Design RHK 002
Design RHK 003
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133451
- Numéro de demande
- 2006-01018
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 21 nov. 2006
- Enregistré
- 10 janv. 2007
- Publié
- 31 janv. 2007
- Radié
- 21 nov. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2012
- 31 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.