Schlitten
Design suisse · 133454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133454
- Numéro de demande
- 2006-01034
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-14 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 24 nov. 2006
- Enregistré
- 10 janv. 2007
- Publié
- 31 janv. 2007
- Radié
- 24 nov. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
- 31 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2012
- 31 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.