Stühle

Design suisse · 133466 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133466
Numéro de demande
2006-00970
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
7 nov. 2006
Enregistré
24 janv. 2007
Publié
15 févr. 2007
Protégé jusqu’au
7 nov. 2031
Prolongeable jusqu’au
7 nov. 2031
Source
Swissreg

Designs

Design Setzling 1

Stühle, reproduction 1Stühle, reproduction 2

Design Setzling 2

Stühle, reproduction 1Stühle, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    Setzling 1 → Setzling 1
    Echéance de la protection
    07.11.2026 → 07.11.2031

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  2. 12 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2021

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    wohnholz GmbH, Schaffhauserstrasse 21, 8451 Kleinandelfingen → wohnholz GmbH, Hegistrasse 6, 8542 Wiesendangen

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Markus Gähler, Welsikerstrasse 11, 8474 Dinhard → Markus Gähler, Hegistrasse 6, 8542 Wiesendangen

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 15 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2016

  6. 31 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

  7. 15 févr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.