Espresso-Kaffeemaschine
Design suisse · 133471 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133471
- Numéro de demande
- 2006-01057
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 1 déc. 2006
- Enregistré
- 24 janv. 2007
- Publié
- 15 févr. 2007
- Radié
- 1 déc. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 406 02 997.0 02.06.2006
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
- 13 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2012
- 15 févr. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.