Armbanduhr
Design suisse · 133481 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133481
- Numéro de demande
- 2006-01086
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 déc. 2006
- Enregistré
- 24 janv. 2007
- Publié
- 15 févr. 2007
- Protégé jusqu’au
- 13 déc. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 13 déc. 2031
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Uhr 01sgr_02-2006 → Uhr 01sgr_02-2006
- Echéance de la protection
- 13.12.2026 → 13.12.2031
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 30 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Z-Factory GmbH, Meisenweg 3, 4552 Derendingen → Z-Factory GmbH, Reinertstrasse 63, 4515 Oberdorf SO
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
- 13 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2012
- 15 févr. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.