Schild

Design suisse · 133495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133495
Numéro de demande
2006-01013
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
16 nov. 2006
Enregistré
24 janv. 2007
Publié
15 févr. 2007
Protégé jusqu’au
16 nov. 2026
Prolongeable jusqu’au
16 nov. 2031
Source
Swissreg

Designs

Design 06-11-16 Signs Slide Quadrat

Schild, reproduction 1Schild, reproduction 2Schild, reproduction 3

Design 06-11-16 Signs Slide Rechteck

Schild, reproduction 1

Design 06-11-16 Signs Point

Schild, reproduction 1Schild, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2021

  2. 30 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

  3. 30 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

  4. 15 févr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

A-Design AG

Baselstrasse 77, 4500 Solothurn

Créateur

Christa Angehrn Reichenbach

Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.