article de sport

Design suisse · 133497 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133497
Numéro de demande
2006-01047
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
29 nov. 2006
Enregistré
24 janv. 2007
Publié
15 févr. 2007
Radié
29 nov. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

  2. 15 févr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Daniel Janeski

1166 Perroy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.