Divan, Tische

Design suisse · 133513 · Radié

Designs

Design Divan

Design Tisch 1

Design Tisch 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133513
Numéro de demande
2006-01102
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
14 déc. 2006
Enregistré
8 févr. 2007
Publié
28 févr. 2007
Radié
14 déc. 2011
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000546965 20.06.2006
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2012

  2. 28 févr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.