Divan, Tische
Design suisse · 133513 · Radié
Designs
Design Divan
Design Tisch 1
Design Tisch 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133513
- Numéro de demande
- 2006-01102
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 14 déc. 2006
- Enregistré
- 8 févr. 2007
- Publié
- 28 févr. 2007
- Radié
- 14 déc. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000546965 20.06.2006
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2012
- 28 févr. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.