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Design suisse · 133532 · Radié

Designs

Design 1.618 ronde

Design 1.618 ovale

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133532
Numéro de demande
2006-01093
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
12 déc. 2006
Enregistré
8 févr. 2007
Publié
28 févr. 2007
Radié
12 déc. 2016
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2017

  2. 31 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

  3. 28 févr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ono Atelier de Bijouterie-Joaillerie, Christine Hess

Grand-Rue 37, 1260 Nyon

Créateur

Christine Hess

Bogis-Bossey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.