bracelet
Design suisse · 133533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133533
- Numéro de demande
- 2006-01103
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 18 déc. 2006
- Enregistré
- 8 févr. 2007
- Publié
- 28 févr. 2007
- Protégé jusqu’au
- 18 déc. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 18 déc. 2031
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- bracelet transmission → bracelet transmission
- Echéance de la protection
- 18.12.2026 → 18.12.2031
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 15 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 15 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
- 14 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
- 28 févr. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.