Vase

Design suisse · 133535 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133535
Numéro de demande
2006-01099
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
18 déc. 2006
Enregistré
8 févr. 2007
Publié
28 févr. 2007
Radié
18 déc. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.07.2012

  2. 28 févr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Z-Factory GmbH

Meisenweg 3, 4552 Derendingen

Créateur

Hans Zaugg

Derendingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.