Schmuckstück
Design suisse · 133593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133593
- Numéro de demande
- 2007-00027
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 24 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 8 janv. 2007
- Enregistré
- 21 févr. 2007
- Publié
- 15 mars 2007
- Radié
- 8 janv. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Design 18
Design 19
Design 20
Design 21
Design 22
Design 23
Design 24
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
- 15 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 15 mars 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.