Treppenhochstuhl
Design suisse · 133623 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133623
- Numéro de demande
- 2007-00165
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 20 févr. 2007
- Enregistré
- 8 mars 2007
- Publié
- 30 mars 2007
- Protégé jusqu’au
- 20 févr. 2032
- Prolongeable jusqu’au
- 20 févr. 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.09.2026
- 7 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 20.02.2027 → 20.02.2032
Publié dans Swissreg le 07.09.2026
- 26 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2016
- 30 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
- 30 mars 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.