cadrans de montres
Design suisse · 133646 · Radié
Designs
Design MKA1
Design MKA2
Design MKA3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133646
- Numéro de demande
- 2007-00101
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 janv. 2007
- Enregistré
- 8 mars 2007
- Publié
- 30 mars 2007
- Radié
- 26 janv. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 15 août 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
- 30 mars 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.