Teppiche
Design suisse · 133674 · Radié
Designs
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Design Design 01
Design Design 02
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133674
- Numéro de demande
- 2007-00220
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 06-11 Ameublement
- Déposé
- 6 mars 2007
- Enregistré
- 27 mars 2007
- Publié
- 13 avr. 2007
- Radié
- 6 mars 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.09.2017
- 15 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
- 13 avr. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.