bouteille

Design suisse · 133679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133679
Numéro de demande
2007-00200
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
2 mars 2007
Enregistré
27 mars 2007
Publié
27 févr. 2009
Protégé jusqu’au
2 mars 2027
Prolongeable jusqu’au
2 mars 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

bouteille, reproduction 1bouteille, reproduction 2bouteille, reproduction 3bouteille, reproduction 4bouteille, reproduction 5bouteille, reproduction 6bouteille, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 3 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 03.10.2019

  3. 13 juin 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., 55, avenue Nestlé, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.06.2019

  4. 15 févr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

  5. 15 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

  6. 27 févr. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.