cadrans de montre
Design suisse · 133683 · Radié
Designs
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Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133683
- Numéro de demande
- 2007-00157
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 févr. 2007
- Enregistré
- 27 mars 2007
- Publié
- 14 août 2009
- Radié
- 16 févr. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
- 30 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
- 14 mai 2010
Transféré
- Titulaire
- Les Développements Horlogers (LDH), c/o TVA Conseils Stéphane Gmünder, Boulevard Pérolles, 8, 1700 Fribourg → MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
- 15 avr. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Moinas & Savoye S.A., 42, rue Plantamour, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 14 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.