Schablone

Design suisse · 133735 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133735
Numéro de demande
2007-00167
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
16 févr. 2007
Enregistré
10 avr. 2007
Publié
30 avr. 2007
Protégé jusqu’au
16 févr. 2027
Prolongeable jusqu’au
16 févr. 2032
Source
Swissreg

Designs

Schablone, reproduction 1Schablone, reproduction 2Schablone, reproduction 3Schablone, reproduction 4Schablone, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2021

  2. 28 févr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2017

  3. 15 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

  4. 30 avr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

André-Daniel Reber

2562 Port

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.