cadrans
Design suisse · 133768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133768
- Numéro de demande
- 2007-00232
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 mars 2007
- Enregistré
- 26 avr. 2007
- Publié
- 15 mai 2007
- Protégé jusqu’au
- 12 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 12 mars 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 31 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 30 mars 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
- 15 mai 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.