cadrans

Design suisse · 133768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133768
Numéro de demande
2007-00232
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 mars 2007
Enregistré
26 avr. 2007
Publié
15 mai 2007
Protégé jusqu’au
12 mars 2027
Prolongeable jusqu’au
12 mars 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

cadrans, reproduction 1cadrans, reproduction 2cadrans, reproduction 3cadrans, reproduction 4cadrans, reproduction 5cadrans, reproduction 6cadrans, reproduction 7

Design 2

cadrans, reproduction 1cadrans, reproduction 2cadrans, reproduction 3cadrans, reproduction 4cadrans, reproduction 5cadrans, reproduction 6cadrans, reproduction 7

Design 3

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Design 4

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2022

  2. 31 janv. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

  3. 30 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.03.2012

  4. 15 mai 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.